ADSGIADS GLOBAL INVEST
KNOWLEDGE & RESOURCES

Comprendre le cadre.
Préparer la transaction.

Documentation de référence institutionnelle pour les instruments bancaires, la finance structurée, le commerce international et l'exécution des transactions.

01

Instruments bancaires

SBLC, garanties bancaires, LC / DLC, qualification de la banque réceptrice et exécution des instruments.

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02

Trade Finance & Exécution

Messagerie SWIFT, MT760, MT700, structures de paiement documentaire et flux de banque à banque.

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03

Financement de projet & structuré

PPP, BOT, BOOT, PPA, financement de projet, structures du secteur public et soutien au paiement.

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04

Capital & Investissement

Dette, fonds propres, crédit privé, capital stratégique et structures de financement alternatif.

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05

Négoce & Matières premières

Procédures transactionnelles, Incoterms, inspection, livraison, contrôle documentaire et règlement.

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06

Standards & Règles

Cadres ICC, UCP 600, URDG 758, ISP98, principes de conformité et criblage des sanctions.

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RÉFÉRENCE CONTRÔLÉE

Les documents doivent soutenir l'exécution — pas remplacer la qualification.

Les modèles, exemples et supports pédagogiques ne constituent pas une approbation bancaire, un engagement de financement ou la confirmation qu'une transaction est exécutable.

01 — PUBLICATIONS ADSGI & RESSOURCES TRANSACTIONNELLES

Publications institutionnelles et ressources de préparation

Les supports ADSGI validés pour diffusion publique sont disponibles ci-dessous. Les documents spécifiques à une transaction, confidentiels ou de travail restent hors du site public et sont communiqués uniquement selon la voie de qualification appropriée.

INSTITUTIONNEL · FR

Présentation institutionnelle ADSGI

Structuration financière, transactions et sourcing international — positionnement, capacités et cadre d'intervention.

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MÉTHODOLOGIE · FR

La méthode ADSGI

De l'analyse préliminaire à l'exécution coordonnée : diagnostic, structuration, documentation, compliance, présentation et closing.

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STRUCTURATION · FR

Deal Engine ADSGI

Transformer l'information et la documentation en transaction structurée et exploitable pour la décision.

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GOUVERNANCE DES RISQUES · FR

Framework ADSGI des 5 Risques

Identification et gouvernance des risques juridique, financier, opérationnel, documentaire et compliance.

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FINANCEMENT · FR

Architecture Décisionnelle ADSGI

De la capacité de remboursement vers la dette admissible : cadre de décision pour la structuration financière.

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GOUVERNANCE · FR

Système opérationnel ADSGI

Gouvernance documentaire de la bibliothèque, de la production, des DealRooms, de la publication et de la transmission.

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ACCÈS CONTRÔLÉ · FR

DealRoom ADSGI

Un environnement documentaire gouverné pour les banques, investisseurs et institutions qualifiés.

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DOCUMENTATION · FR

Documentation Institutionnelle

Transformer l'information en actif décisionnel au moyen d'une gouvernance documentaire structurée.

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PRÉPARATION · DOCUMENT EN

Checklist Client KYC / KYB & Dossier Corporate

Checklist publique existante pour les clients soumettant une transaction à ADSGI. Version anglaise actuellement publiée.

VOIR LA CHECKLIST →
SBLC · VOIE CONTRÔLÉE

Ressources de qualification SBLC

Les exigences de banque réceptrice et la documentation SBLC contrôlée sont maintenues dans le SBLC Transaction Hub dédié.

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02 — CHECKLISTS TRANSACTIONNELLES

Préparer avant la soumission

Chaque checklist renvoie le visiteur vers le Hub opérationnel concerné.

03 — GLOSSAIRE & DÉFINITIONS

Glossaire financier & transactionnel

Définitions compactes par activité. Utilisez les catégories ci-dessous pour comprendre un terme ; utilisez Connaissances & Ressources pour comprendre le mécanisme sous-jacent.

SBLCStandby Letter of Credit

Un engagement bancaire indépendant émis en faveur d'un bénéficiaire pour soutenir une obligation contractuelle ou financière. Un SBLC ne constitue pas en soi une approbation de financement ou de monétisation.

BGGarantie bancaire

Un engagement bancaire soutenant des obligations spécifiées de paiement ou de performance dans le cadre d'une transaction sous-jacente. Les règles applicables dépendent du libellé et de la structure réels.

LCLetter of Credit (crédit documentaire)

Un engagement de paiement documentaire couramment utilisé dans le commerce international, dont l'honneur dépend d'une présentation conforme aux termes du crédit.

DLCDocumentary Letter of Credit

Un terme commercial largement utilisé pour un crédit documentaire. L'instrument précis et les règles applicables doivent être déterminés à partir de la documentation bancaire réelle.

MT760Message SWIFT de garantie / standby

Un type de message SWIFT utilisé dans les flux de garantie et de standby. Son usage et son effet juridique dépendent de la transaction, du libellé de l'instrument et des institutions participantes.

MT700Émission de crédit documentaire

Un type de message SWIFT utilisé pour l'émission d'un crédit documentaire.

MT103Virement client

Un message SWIFT de virement client utilisé dans les transferts de paiement.

BIC / SWIFTIdentification bancaire

Le Bank Identifier Code utilisé pour identifier les institutions financières dans les communications bancaires liées à SWIFT.

Banque émettriceÉmetteur de l'instrument

La banque émettant l'instrument concerné pour le compte de son donneur d'ordre.

Banque réceptriceInstitution réceptrice

L'institution désignée pour recevoir ou traiter la communication ou l'instrument bancaire concerné pour la transaction identifiée.

BénéficiairePartie en faveur de laquelle un instrument est émis

La partie identifiée ayant droit au bénéfice de l'instrument selon ses termes.

MonétisationFinancement contre un instrument éligible

Un terme de marché désignant une transaction de financement ou de liquidité proposée contre un instrument bancaire éligible. Elle n'est pas automatique et reste soumise à approbation de crédit, de conformité, juridique et opérationnelle.

KYC / KYBKnow Your Customer / Business

Contrôles d'identification et de vérification appliqués aux personnes, aux sociétés, à l'actionnariat, aux pouvoirs et au contexte de la transaction.

UBOBénéficiaire effectif ultime

La ou les personnes physiques qui possèdent ou contrôlent en dernier ressort une entité, sous réserve des définitions légales applicables.

PPP / BOT / BOOTStructures de réalisation de projet

Structures public-privé et basées sur la concession utilisées pour développer, financer, construire, posséder et/ou exploiter des projets selon le modèle convenu.

PPAPower Purchase Agreement (contrat d'achat d'électricité)

Un contrat régissant la vente et l'achat d'électricité, couramment utilisé dans les structures de projets électriques.

OfftakeAchat contracté de la production

Un accord par lequel un acheteur s'engage à acheter une production de projet ou de matière première spécifiée à des conditions convenues.

04 — RÉFÉRENCES INSTITUTIONNELLES / VÉRIFIER

Sources officielles et institutionnelles à jour

Utilisez les registres officiels et portails institutionnels à jour. Un support statique ADSGI ne doit jamais remplacer une vérification en temps réel des sanctions, de la réglementation ou d'un registre bancaire.

AVIS SUR LES SOURCES EXTERNES Vous quittez le Centre de ressources ADSGI. ADSGI ne contrôle, n'approuve ni ne garantit les sites tiers. Vérifiez toujours l'information à jour directement auprès de la source officielle.
05 — MÉCANIQUE DES TRANSACTIONS DE COMMERCE INTERNATIONAL & MATIÈRES PREMIÈRES

De la structure du contrat à la livraison physique et au règlement

Une transaction n'est pas seulement un SPA ou un instrument bancaire. Cette capacité sépare les flux contractuel, documentaire, physique, bancaire et de propriété/risque qui doivent rester cohérents jusqu'à l'exécution.

01FLUX CONTRACTUELParties · SPA · Annexes · Obligations · CP · Défaut / Recours
02FLUX DOCUMENTAIREAcheteur · Vendeur · Banques · Logistique · Inspection · Certificats
03FLUX PHYSIQUEChargement · Export · Transport · Douane · Destination · Livraison / Raffinerie
04FLUX BANCAIRELC / DLC / SBLC · Banque à banque · Conformité documentaire · Règlement
05FLUX PROPRIÉTÉ & RISQUETransfert de risque · Transfert de propriété · Point de livraison · Déclencheur de paiement
ARCHITECTURE CONTRACTUELLE
PARTIESPRODUITQUANTITÉPRIX LIVRAISONINSPECTIONPAIEMENTDÉFAUT / DROIT
INCOTERMS / LIVRAISON
FOBLe vendeur livre à bord au port d'expédition désigné ; la répartition contractuelle doit être lue avec le SPA et les règles ICC Incoterms® en vigueur.
CFR / CIFLe vendeur contracte le transport jusqu'à destination ; CIF inclut également la couverture d'assurance requise par le contrat.
CPT / CIPStructures port payé utilisées à travers les modes de transport ; CIP inclut des obligations d'assurance.
AUTRES TERMESLe terme correct dépend de la cargaison, du mode de transport, de la voie douanière et de la répartition négociée des obligations.

Les Incoterms répartissent des obligations de livraison, coûts et risques définis ; ils ne déterminent pas à eux seuls toutes les questions contractuelles, y compris le transfert de propriété ou les mécaniques de paiement.

DOCUMENTS VENDEUR — EXEMPLES
  • Documentation corporate / KYC
  • Offre commerciale / documentation contractuelle
  • Spécification produit / documentation d'origine
  • Facture commerciale
  • Certificats d'inspection / essai / qualité le cas échéant
  • Document de transport / connaissement (Bill of Lading) le cas échéant
  • Documentation d'assurance et d'export/douane le cas échéant
DOCUMENTS ACHETEUR — EXEMPLES
  • Documentation corporate / KYC
  • LOI / ICPO ou demande de transaction le cas échéant
  • Coordonnées bancaires et informations sur l'instrument de paiement
  • Informations d'import / destination
  • Permis ou autorisations requis le cas échéant
  • Documents d'acceptation contractuelle et d'exécution
FLUX BANCAIRE & DE PAIEMENT
CONTRATCONDITIONS BANCAIRESLC / DLC / SBLC CONDITIONS DOCUMENTAIRES / DE LIVRAISONPAIEMENT / RÈGLEMENT

L'émission d'un instrument bancaire n'établit pas à elle seule la bonne exécution physique, la conformité documentaire ou le paiement final.

EXÉCUTION PHYSIQUE
PRODUITINSPECTIONCHARGEMENTDOUANE EXPORT TRANSPORTIMPORT / DESTINATIONLIVRAISON FINALE
INSPECTION & CERTIFICATION

Les exigences d'inspection doivent être propres à la transaction. Selon la matière première et le contrat, elles peuvent couvrir la quantité, le poids, la qualité, la pureté, l'origine, l'état au chargement, l'inspection indépendante ou les tests à destination.

NE PAS CONFONDRE Mouvement physique ≠ transfert de risque ≠ transfert de propriété ≠ paiement. Chacun doit être établi par le contrat, les conditions de livraison applicables et les documents de la transaction.
08 — PARCOURS D'UNE TRANSACTION SUR L'OR

Or : de l'identification du produit au règlement en raffinerie

Ce parcours pédagogique est issu de l'expérience de structuration transactionnelle d'ADSGI et normalisé pour un usage général. Les exigences réelles dépendent du SPA, de la juridiction, de la raffinerie, du prestataire logistique et des banques.

VENDEURPRODUIT / DORÉSPA + CONFORMITÉ STRUCTURE BANCAIREDOCUMENTS PRÉ-EXPÉDITIONTRANSPORT SÉCURISÉ DOUANERAFFINERIEPESÉE / FONTE ESSAI (ASSAY)BASE COMMERCIALE FINALERÈGLEMENT
RAFFINERIEPoint de traitement et de vérification à destination lorsque convenu contractuellement.
ESSAI (ASSAY)Détermination de la teneur/pureté en métal précieux selon la procédure convenue.
POIDS & PURETÉLe règlement commercial peut dépendre du poids final convenu et des résultats d'essai.
RÈGLEMENTLe calcul du paiement final suit la formule de prix du SPA, la base d'essai acceptée et les ajustements contractuels.
LA QUALIFICATION D'ABORD Pour une transaction réelle, utilisez le Hub opérationnel concerné. Les ressources de connaissances sont informatives et n'établissent pas la faisabilité.